La Constitution


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Bobby Stouquette

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Sujet du message: La Constitution
Publié: 04 Fév 2013 22:12

Yop yop yop,


Une première tentative de Constitution avait été faite par mon prédécesseur. Très faible taux de participation ; et quand on voit le pavé assommant les pavés assommants (5 topics), on comprend pourquoi.

Bref, tout ça pour dire que je relance ce projet et que je compte bien le mener à terme, mais sur une toute autre base.
On va faire un truc complet, mais avant tout simple, compréhensible pour tous et avec seulement l'essentiel.

Commençons. Tout d'abord, qu'est-ce qu'une Constitution ? "Ensemble des règles qui déterminent la forme de l'Etat, l'organisation de ses institutions, la dévolution et les conditions d'exercice du pouvoir (y compris le respect des droits fondamentaux)."


Dans un premier temps, je vous propose qu'on donne en vrac tout ce qui nous semble utile de mettre dans cette fameuse Constitution.


Pour ma part, je vois déjà ceci :

  • Droits et devoirs des citoyens ;
  • Rôles des différents postes à responsabilité, privilèges et limite des privilèges de chacun, type d'élection/nomination, mandat à durée limitée ou non, ... ;
  • Procédure à suivre en cas d'infraction et fonctionnement du système judiciaire ;
  • Liste des sanctions existantes en cas d'infraction ;
  • Fonctionnement du système législatif.


Des remarques ? Qu'est-ce que vous voyez d'autre ? :doute:


Je compte sur vous pour qu'on bosse tous ensemble pour faire assez rapidement quelque chose qui gère la fougère !


(Sinon, pour info, une fois qu'on aura achevé cette Constitution (qui sera votée à la fin), on s'attaquera ensuite aux lois)




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Sirf'

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Sujet du message: Re: La Constitution
Publié: 05 Fév 2013 13:12

Bobby Stouquette a écrit:
Pour ma part, je vois déjà ceci :

  • Droits et devoirs des citoyens ;
  • Rôles des différents postes à responsabilité, privilèges et limite des privilèges de chacun, type d'élection/nomination, mandat à durée limitée ou non, ... ;
  • Procédure à suivre en cas d'infraction et fonctionnement du système judiciaire ;
  • Liste des sanctions existantes en cas d'infraction ;
  • Fonctionnement du système législatif.


Des remarques ? Qu'est-ce que vous voyez d'autre ? :doute:


C'est détails en rouge ne sont t'il pas dépendant des systèmes judiciaire et législatif de chaque ville? Je veux dire, les législation de SC seront elles dominante sur celle des villes? Un peu comme le règlement intérieur d'un lycée doit coïncider avec la loi?

Moi les lois et tout c'est pas vraiment mon délire, du moment qu'on nous interdit pas de fumer sur le forum...




Peace..

Baron Dan

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Sujet du message: Re: La Constitution
Publié: 05 Fév 2013 13:18

J'avais commencé la rédaction de "code du travail" version QM, listant les droits et devoir des différentes institutions. Mais je n'ai pas fini ce travail...

I /Le Quartier Marchand

I / Activité et Financement des Entreprises

La vocation première de Quartier Marchand est celle du commerce et du service aux joueurs.

Article 111 : Une entreprise n’a pour but et unique but la vente, la vente doit générer des bénéfices afin de payer les employées et les charges imposé par la modération du QM. (Impôts)

Article 112 : Une entreprise a le devoir de payer ses créances, fournisseurs, employés, actionnaires, et toutes-autres personnes ayant été en collaboration avec elle et à qui elle doit rendre des comptes.

Article 113 : L’entreprise comme le précise l’article 112, à un devoir économique. Si elle ne peut plus assumer cette tâche, elle pourra être aidée, vendue, archivé ou nationalisé. Quelques-soit la décision prise, le propriétaire ou actionnaire majoritaire a le droit de véto sur le choix final.

Article 114 : En cas d’inactivité de plus de trois mois de l’actionnaire majoritaire de l’entreprise, les clés de celle-ci reviennent automatiquement à l’actionnaire majoritaire suivant.

A - Si le deuxième actionnaire majoritaire, devient ou est inactif, l’entreprise est vendue, archivé ou nationalisé.

B – S’il ni y a qu’un unique actionnaire dans l’entreprise, et que celui-ci devient ou est inactif, alors l’entreprise peut être vendu archivé ou nationalisé.

Article 115 : L’argent issu de la vente d’une entreprise étant inactive ou en incapacité de payement sert à payer les fournisseurs, les créanciers, les employés, et s’il y reste de l’argent, il revient aux actionnaires (partagé selon le pourcentage de leurs parts) à hauteur de 90% (de la somme restante). Les 10 autres pourcents sont donné à la société ayant organisé la fermeture et la vente de celle-ci.

Article 116 : Un bannissement, ou peine de prison, ne peut être confondu avec de l’inactivité. L’entreprise, sauf désaccord du propriétaire ou actionnaire majoritaire, sera débité chaque mois des impôts qu’elle a à payer sans limite de duré ; l’entreprise peut être vendu, archivé ou nationalisé dès qu’elle n’a plus assez de fond. En respectant l’article 113.



II / Activité et Financement des Associations


Article 121 : Les associations ont pour but premier d’apporter au Quartier Marchand des services ou contenus différant que ceux que pourraient vendre une entreprise.

Article 122 : Les associations peuvent tirer des bénéfices issus de vente, mais ne peuvent rémunérer le créateur ou le présidant de celle-ci.

Article 123 : Les associations peuvent embaucher des salariés, si leurs revenus permettent de les payer.

Article 124 : Les associations ne sont pas soumises à l’impôt si elles ne proposent pas de services payant et rentable.

Article 125 : Une association ne pouvant plus payer ses créances, fournisseurs, employés et toutes-autres personnes ayant été en collaboration avec elle et à qui elle doit rendre des comptes.

Article 126 : L’association comme le précise l’article 125, peut avoir un devoir économique. Si elle ne peut plus assumer cette tâche, elle pourra être aidée, vendue, archivé ou nationalisé. Quelques-soit la décision prise, le propriétaire ou présidant a le droit de véto sur le choix final.

Article 127 : Les associations ne peuvent vendre du capital d’elle-même. L’entrée en bourse leur est interdite.



III / Activité et Financement de la Mafia



Article 131 : La mafia a comme but principal d’être le contrepouvoir au Quartier Marchand. Mais elle a tout de même soumission au modérateur de ce quartier.

Article 132 : Les mafieux ne peuvent être rémunérés directement de leurs méfaits. L’argent doit transiter par le compte principal de la mafia, à partir duquel il sera redistribué.

Article 133 : La mafia s’engage à reverser une partie (5% minimum) à une association à but non-caritatif du Quartier Marchand. Afin de perpétuer et de mettre en avant leur image.

Article 134 : Les mafieux doivent être connu, ils ne peuvent agir seuls, et leurs actions doivent être annoncé et autorisé au sein de leur repère.


Dernière édition par Baron Dan le 05 Fév 2013 18:40, édité 1 fois au total.

Bobby Stouquette

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Sujet du message: Re: La Constitution
Publié: 05 Fév 2013 14:04

Sirf' a écrit:
Bobby Stouquette a écrit:
Pour ma part, je vois déjà ceci :

  • Droits et devoirs des citoyens ;
  • Rôles des différents postes à responsabilité, privilèges et limite des privilèges de chacun, type d'élection/nomination, mandat à durée limitée ou non, ... ;
  • Procédure à suivre en cas d'infraction et fonctionnement du système judiciaire ;
  • Liste des sanctions existantes en cas d'infraction ;
  • Fonctionnement du système législatif.


Des remarques ? Qu'est-ce que vous voyez d'autre ? :doute:


C'est détails en rouge ne sont t'il pas dépendant des systèmes judiciaire et législatif de chaque ville? Je veux dire, les législation de SC seront elles dominante sur celle des villes? Un peu comme le règlement intérieur d'un lycée doit coïncider avec la loi?

Moi les lois et tout c'est pas vraiment mon délire, du moment qu'on nous interdit pas de fumer sur le forum...


Je n'ai jamais parlé des villes ^^) .

Je parlais surtout des mandats d'admin, d'admin-adjoint, de super modo, de modo, de chef de la police, de policier et d'admin du chat.

Pareil pour le système judiciaire et législatif : je parlais de celui de SC, et non celui des villes.


M'enfin merci quand même, tu viens de me faire penser qu'il faudrait également un chapitre sur les villes, pour y aborder quelles sont leurs libertés et leurs limites ^^) .




Dan, j'ai pas encore tout lu, mais ça a l'air intéressant ; On en reparlera en temps et en heure :wink: .




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Un personne aime ce message : Homer nature

Bobby Stouquette

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Sujet du message: Re: La Constitution
Publié: 16 Fév 2013 19:33

Allez allez, n'hésitez pas à participer ! Donnez-nous vos idées en vrac ; Ce qu'il faudrait mettre dans cette Constitution (voir plus bas la liste de ce qui a déjà été proposé), comment il faudrait l'organiser, etc, etc.

Participe j'ai dit ! Et plus vite que ça ! :x


Citer:
  • Droits et devoirs des citoyens ;
  • Rôles des différents postes à responsabilité, privilèges et limite des privilèges de chacun, type d'élection/nomination, mandat à durée limitée ou non, ... ;
  • Procédure à suivre en cas d'infraction et fonctionnement du système judiciaire ;
  • Liste des sanctions existantes en cas d'infraction ;
  • Fonctionnement du système législatif ;
  • Indépedance des villes et droits des maires.




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Mat930

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Sujet du message: Re: La Constitution
Publié: 23 Fév 2013 20:14

Fonctionnement du système des entreprises?

Je dis cela comme ça! Je sais pas du tout comment tout cela fonctionne...




"Le ridicule ne tue nulle part mais, aux U.S.A., il enrichis drôlement."

B. Vian

Bobby Stouquette

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Sujet du message: Re: La Constitution
Publié: 23 Fév 2013 21:41

Mat930 a écrit:
Fonctionnement du système des entreprises?


... :doute: ...

... Ouais, non, après réflexion, ça a plutôt sa place dans les règles du QM (règles qu'il faudrait peut-être revoir aussi, on verra ça avec le futur modo de là-bas) ^^) .


M'enfin merci quand même de participer, c'est coule !




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Mat930

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Sujet du message: Re: La Constitution
Publié: 24 Fév 2013 18:38

Je ne sais pas ce que ca vaut mais je propose encore :P

Une définition du RP, ses règles, son impact sur SC, l'impact de notre personnage sur les autres. Le fonctionnement en général du RP.

Car je n'ai pas vu de topic sur tout cela..




"Le ridicule ne tue nulle part mais, aux U.S.A., il enrichis drôlement."

B. Vian

Bobby Stouquette

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Sujet du message: Re: La Constitution
Publié: 24 Fév 2013 20:02

Mat930 a écrit:
Je ne sais pas ce que ca vaut mais je propose encore :P

Une définition du RP, ses règles, son impact sur SC, l'impact de notre personnage sur les autres. Le fonctionnement en général du RP.

Car je n'ai pas vu de topic sur tout cela..


Hum ... Ouais, ça par contre, peut-être ouais.

Coule ton nouvel avatar sinon. :P




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Baron Dan

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Sujet du message: Re: La Constitution
Publié: 24 Fév 2013 23:25

Avant de se lancer des de longs débats sur la futur constitution, il faudrait déjà penser à la futur justice (RP ou non) afin de laisser plus de place aux entreprises compétentes.

Les procès actuels demandent la présence d'un juge, d'un avocat par parti et de nombreux jurés. Les démarches judiciaires sont longues du fait qu'il faut trouver des membres pour remplir les fonctions déjà citée.

Plus simplement, nous pourrions créer un procès en "2 temps". Chaque parti à le droit à un message expliquant sa vision des faits et ses attentes, le juges conclu par un troisième post rendant le verdicts. Les procès serait donc très court, ils ne tomberaient plus dans l'inactivité comme actuellement. (Le dernier procès date d'il y a 2 ans).

Si les procès sont plus courts, il y en aura plus; ce qui peut être facteur d'activité. De vrais cabinets d’avocats verrait le jour, les membres pourrait dénoncer certaines activités illégale de leurs voisins (RP) ou la mafia serait confrontés à de certains ennui en cas d’échec d’une de leurs mission.

Bobby Stouquette

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Sujet du message: Re: La Constitution
Publié: 25 Fév 2013 12:30

Ouaip, c'était compris dans ceci :

Bobby Stouquette a écrit:
[*]Procédure à suivre en cas d'infraction et fonctionnement du système judiciaire ;


On en reparlera après, mais ça me semble un peu juste, un message par parti quand même.




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Baron Dan

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Sujet du message: Re: La Constitution
Publié: 25 Fév 2013 19:56

Bobby Stouquette a écrit:
On en reparlera après, mais ça me semble un peu juste, un message par parti quand même.


Le message peut être long... :voleur:

(Autoriser l'envoi multiple message ne fera qu'enterrer l’affaire)

Bobby Stouquette

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Sujet du message: Re: La Constitution
Publié: 25 Fév 2013 20:11

Baron Dan a écrit:
Le message peut être long... :voleur:


Ouais m'enfin bon, si les partis adverses ne peuvent pas se répondre ... :roll:

Citer:
(Autoriser l'envoi multiple message ne fera qu'enterrer l’affaire)


On peut limiter à 5 messages par parti par exemple, on n'est pas obligés d'aller d'un extrême à l'autre.




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Baron Dan

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Sujet du message: Re: La Constitution
Publié: 25 Fév 2013 22:46

Bobby Stouquette a écrit:
Ouais m'enfin bon, si les partis adverses ne peuvent pas se répondre ... :roll:


Ils ne sont pas censé se répondre, ils sont censé apporter des éléments au juge qui, lui, décidera du verdicts. Si on oblige les partis à s’échanger les preuves, ils n'auront plus besoin de se répondre indéfiniment).

Bobby Stouquette a écrit:
On peut limiter à 5 messages par parti par exemple, on n'est pas obligés d'aller d'un extrême à l'autre.


Dans la cours de 1er instance, les partis ont le droit qu'à une prise de parole. Le système fonctionne bien. Je ne vois pas pourquoi sur SC ce ne fonctionnerais pas.

Bobby Stouquette

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Sujet du message: Re: La Constitution
Publié: 25 Fév 2013 23:11

Baron Dan a écrit:
Ils ne sont pas censé se répondre, ils sont censé apporter des éléments au juge qui, lui, décidera du verdicts. Si on oblige les partis à s’échanger les preuves, ils n'auront plus besoin de se répondre indéfiniment).


Bah l'autre parti veut forcément contester ce que dit l'autre. C'est d'ailleurs là que peut se trouver le "fun" d'un procès.

Bobby Stouquette a écrit:
Dans la cours de 1er instance, les partis ont le droit qu'à une prise de parole. Le système fonctionne bien. Je ne vois pas pourquoi sur SC ce ne fonctionnerais pas.


Tu sais, s'il fallait se référer à la vie réelle sur quoi que ce soit, on serait pas dans la merde ... et ça deviendrait bien chiant sur pas mal d'aspect. :|




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